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1) Le but de site est l'exposition d'oeuvres, le divertissement, l'échange entre passionnés et ne saura donc tolérer aucun comportement malsain envers les artistemps. La destruction du profil sera immédiate.

2) Aucune information, aucun propos, aucun dépôt de photos incitant la haine, le racisme, la violence, le pornographique, ou tout autre domaine pouvant heurter la sensibilité du grand public, ne sera toléré. De lourdes sanctions seront engagées à l'encontre de l'auteur.

3) L'équipe du site se réserve le droit de supprimer immédiatement et sans remboursement toutes publications non conformes à l'éthique du site.

4) Aucune responsabilité du site ne pourra être engagée lors de communications privées et de toutes transactions entre artistemps, entre les artistemps et  les professionnels  ou  entre les artistemps et le public.

5) Aucune participation financière ne sera demandée par le site lors des transactions (Contact, vente, travail, etc..) entre le public et l'artistemps, entre l'artistemps et le professionnel, et entre artistemps.

6) Un délai de 48 heures, au maximum, obligatoire entre la création du profil ou le dépôt de créations et leur promulgation sur le site.

7) La suppression de la fiche de membre (fiche profil) en cours d'année d'inscription entraîne  l'arrêt immédiat de l'abonnement en cours, et aucun remboursement ne sera effectué.

8) Le non renouvellement d'un abonnement, après 3 relances, entraîne la destruction automatique de la fiche profil de l'artistemps, et ce, 48 heures après la date de la fin de l'abonnement.

 9) Toutes les  informations personnelles nécessaires à la création d'un profil seront strictement confidentielles et ne pourront être, en aucun cas, communiquées à quiconque (CNIL).

10) Particulier : Etre en mesure de justifier d'une activité principale rémunératrice : travail, retraite, chômage,... ou non : étudiant, collégien, femme au foyer,.. sans rapport avec le loisir créatif exercé.
Atelier : les travaux exposés doivent être réalisés par des non-professionnels.